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Domaine Internet: www.exiliadosrepublicanos.info

Titulaire: Lidia Bocanegra Barbecho

E-mail: info@exiliadosrepublicanos.info

Confidentialité

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Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser les services proposés par e-xiliad@s ni pour en altérer les contenus, ni pour empêcher le bon fonctionnement du site web. 

En outre, ils ne causeront aucun problème technique, ne partagerons pas des fichiers qui peuvent contenir des virus informatiques et ils n’endommageront pas, ni interférerons avec ou intercepterons tout ou une partie de ce site.

En aucun cas, e-xiliad@s sera tenu pour responsable de la mauvaise utilisation de ce site web ou de ses contenus, ou des conséquences que son utilisation pourra engendrer.

2. Limites de responsabilité

e-xiliad@s ne garantit pas que les pages du site web soient opérationnelles, ou que leur contenu soit complet, exact et fiable à tout moment. e-xiliad@s se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les contenus du site web et les conditions générales d’accès. Dans ce dernier cas, le changement sera communiqué à l’utilisateur par e-mail.

Dans le cas d’opérations d’entretien, de réparation, de mise à jour ou d’amélioration des services, e-xiliad@s a le droit de suspendre sans préavis et temporairement l’accès au site web. De plus, e-xiliad@s se réserve le droit de fournir ou d’annuler des services, en essayant d’en informer les utilisateurs si les circonstances le permettent.

De cette manière, toute responsabilité est exclue pour les dommages de toute nature qui pourraient résulter de l’absence de disponibilité ou de continuité du site web, de ses services et de l’utilisation que les utilisateurs font de ce site.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site web et de ses composants est protégé par les lois espagnoles sur la propriété intellectuelle et industrielle: Ley de Propiedad Intelectual, Real Decreto Legislativo 1/1996, de 12 de abril.

Les droits de propriété intellectuelle sont réglementés selon les conditions détaillées précédemment dans la section Confidentialité.

L’exercice des droits de reproduction, distribution, communication publique et transformation des contenus doit être conforme à la Licencia Creative Commons: Paternité - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales (by-nc-sa). Cette licence prévoit une utilisation non commerciale de l’œuvre originale et des œuvres dérivées, ainsi que la distribution avec reconnaissance des crédits et réglementation en vertu d’une licence avec les mêmes conditions.

Toute utilisation du site web ou de son contenu contraire à la réglementation en vigueur sera poursuivie.

4. Contraintes et normes hypertextuelles

En ce qui concerne les liens affichés dans le site web et concernant d’autres sites non gérés par e-xiliad@s, le web manager affirme qu’il n’a aucun contrôle sur ces sites et ne peut donc pas être retenu pour responsable de leur contenu.

Les liens contenus dans le site web sont fournis uniquement comme une référence informative, sans aucune évaluation des contenus, des propriétaires, ou des services offerts.

Le web manager peut à tout moment demander l’élimination des liens à e-xiliad@s y compris à d’autres sites web, s’il considère que leur contenu est contraire aux objectifs d’e-xiliad@s.

5. Éthique

L'utilisation des informations contenues dans e-xiliad@s est recommandée dans les conditions suivantes:

- Réutilisation des données de manière non commerciale.
 
- Respect des informations et des personnes reflétées dans les fichiers et autres sections du Web.
 
- Citez correctement le projet e-xiliad@s si son contenu est utilisé.

 

6. Autres conditions

Les Conditions Générales d’Utilisation et toutes les relations établies entre l’utilisateur et le site web e-xiliad@s sont règlementées par la loi espagnole.

L’utilisation du site web implique l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation présentées ci-dessus.

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